Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent l'ensemble des relations contractuelles entre Magali GUILLOU, exerçant sous l'enseigne Couture Conseils, représentée par le site internet www.coutureconseils.fr (ci-après désignée « Couture Conseils », « nous », « notre » ou « nos ») et toute personne physique ou morale (ci-après le « Client ») souhaitant acquérir une ou plusieurs formations en ligne, masterclasses, ateliers, accompagnements ou tout autre service proposé par Couture Conseils.
Les mentions légales :
Siège social :Magali Couture Conseils 73 avenue de Gascogne 31490 Léguevin
Siret : 442 709 747 00038 - APE : 85.59B
Numéro de TVA intracommunautaire :FR15 442 709 747
Tél. : 06.27.30.78.78
Contact : Magali GUILLOU
magali.coutureconseils@gmail.com
Les présentes CGV définissent les conditions de vente, d'accès et d'utilisation des formations et services proposés sur le site internet ainsi que sur la plateforme de formation LearnyBox.
Toute commande ou inscription implique l'acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGV. Aucune acceptation partielle ou assortie de réserves ne pourra être prise en compte. En validant sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter dans leur intégralité.
Couture Conseils se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment afin de les adapter notamment aux évolutions légales, réglementaires, techniques ou commerciales. La date de mise à jour figure en tête ou en fin du document. Les nouvelles dispositions s'appliquent aux commandes passées après leur publication. Les commandes déjà validées demeurent régies par la version des CGV en vigueur à leur date d'achat.
Les présentes CGV sont consultables, téléchargeables et imprimables à tout moment depuis le site internet de Couture Conseils. Elles sont également accessibles avant toute validation de commande.
Certaines formations, offres promotionnelles ou prestations particulières peuvent être soumises à des conditions spécifiques venant compléter les présentes CGV. En cas de contradiction, les Conditions Particulières prévalent sur les présentes Conditions Générales de Vente.
Le Client déclare disposer de la capacité juridique nécessaire pour contracter et certifie être majeur ou agir avec l'autorisation de son représentant légal lorsqu'il est mineur. Il reconnaît également disposer des équipements informatiques, des connaissances techniques minimales et des moyens nécessaires pour accéder aux formations proposées sur la plateforme LearnyBox.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français et entrent en vigueur à compter de leur date de publication sur le site internet de Couture Conseils.
L'ensemble du site internet Couture Conseils, de la plateforme de formation LearnyBox, ainsi que tous les contenus qui y sont proposés demeurent la propriété exclusive de Magali GUILLOU, sauf mention contraire.
Sont notamment protégés par le Code de la propriété intellectuelle, sans que cette liste soit exhaustive :
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation, traduction, commercialisation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, sur quelque support que ce soit et sans autorisation écrite préalable de Magali GUILLOU, est strictement interdite et est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
L'accès à une formation est exclusivement réservé au Client ayant procédé à son achat. Les identifiants de connexion sont personnels, confidentiels et incessibles. Toute mise à disposition des accès à un tiers, tout partage de compte ou toute diffusion, gratuite ou payante, des contenus de formation est formellement interdit.
En cas de constat d'une utilisation frauduleuse, d'un partage de compte ou d'une atteinte aux droits de propriété intellectuelle, Couture Conseils se réserve le droit de suspendre ou de supprimer immédiatement l'accès du Client aux formations, sans remboursement et sans préjudice de toute action judiciaire pouvant être engagée.
Les formations proposées par Couture Conseils ont exclusivement une vocation pédagogique dans le domaine de la couture, du patronage, de l'utilisation de la machine à coudre, de la réalisation de vêtements et accessoires textiles ainsi que des techniques associées.
Les informations, conseils, démonstrations et méthodes transmis dans les formations ne constituent en aucun cas des conseils d'ordre médical, psychologique, thérapeutique, juridique, fiscal, financier ou relevant d'une autre profession réglementée.
Chaque Client demeure seul responsable de la manière dont il met en œuvre les connaissances acquises. Les résultats obtenus dépendent notamment de son implication personnelle, de sa pratique, de son expérience, de son matériel et du temps consacré à son apprentissage. En conséquence, Couture Conseils est tenue à une obligation de moyens et ne garantit aucun résultat particulier, qu'il soit technique, artistique, professionnel ou financier.
Lorsque le Client rencontre une problématique relevant d'un domaine autre que la couture ou la formation proposée, il lui appartient de consulter un professionnel compétent.
Les présentes Conditions Générales de Vente entrent en vigueur dès leur acceptation par le Client lors de la validation de sa commande.
Elles demeurent applicables pendant toute la durée de la relation contractuelle entre le Client et Couture Conseils, et ce jusqu'à l'extinction des droits et obligations réciproques des parties, notamment en ce qui concerne l'accès aux formations, les garanties éventuellement applicables, les obligations de confidentialité et les droits de propriété intellectuelle.
Si une ou plusieurs dispositions des présentes CGV étaient déclarées nulles ou inapplicables par une décision de justice devenue définitive, les autres dispositions conserveraient leur pleine validité et continueraient à produire leurs effets.
La validation d'une commande sur le site internet de Couture Conseils ou sur la plateforme LearnyBox, ainsi que le règlement du prix correspondant, valent acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.
Le clic de validation de la commande constitue une signature électronique ayant, entre les parties, la même valeur juridique qu'une signature manuscrite, conformément aux dispositions du Code civil.
Le contrat est réputé conclu à compter de la confirmation de la commande et de son règlement, selon les modalités prévues lors de l'achat.
Les registres informatisés, données électroniques, confirmations de commande, courriels, historiques de connexion, journaux d'activité de la plateforme LearnyBox, ainsi que tout enregistrement conservé par Couture Conseils ou par ses prestataires techniques, sont considérés comme des preuves recevables des communications, commandes, paiements et accès aux formations.
Les bons de commande, factures et justificatifs de paiement sont archivés sur un support fiable et durable permettant leur reproduction à titre de preuve en cas de litige.
Le Client reconnaît la valeur probante de ces enregistrements électroniques, sauf preuve contraire.
Avant toute commande, Couture Conseils présente sur son site internet et/ou sur la plateforme LearnyBox les caractéristiques essentielles de chaque formation, atelier, masterclass, accompagnement ou service proposé.
Chaque fiche de présentation précise notamment, selon les cas :
Les photographies, illustrations, vidéos, exemples de réalisations et visuels présentés sur le site ont une valeur exclusivement illustrative et ne sont pas contractuels.
Couture Conseils s'efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, des erreurs matérielles ou omissions peuvent exceptionnellement survenir sans que cela n'engage sa responsabilité.
Couture Conseils se réserve le droit d'améliorer, de compléter, de mettre à jour ou de modifier le contenu de ses formations afin de maintenir leur qualité pédagogique, sans que ces évolutions ne constituent une modification substantielle de la prestation achetée.
Les prix des formations, masterclasses, accompagnements et autres services proposés par Couture Conseils sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), sauf mention contraire.
Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour de la validation de la commande par le Client.
Couture Conseils se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, toute commande validée est facturée au prix affiché lors de son enregistrement.
Des offres promotionnelles, réductions, codes de remise ou offres temporaires peuvent être proposés ponctuellement. Ces offres sont valables uniquement pendant leur période de validité et ne sont ni rétroactives, ni cumulables, sauf indication contraire.
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande, sauf lorsqu'un paiement échelonné est expressément proposé sur la page de vente.
En cas de paiement en plusieurs échéances, le Client s'engage à régler l'intégralité des sommes dues selon le calendrier convenu. Le choix du paiement fractionné constitue une facilité de paiement et ne modifie en rien le prix total de la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont précisés sur le site internet et lors de la validation de la commande.
Le règlement peut notamment être effectué par :
Les paiements sont réalisés via des prestataires spécialisés assurant la sécurité des transactions.
Couture Conseils ne conserve à aucun moment les coordonnées bancaires du Client.
Le Client garantit qu'il est pleinement autorisé à utiliser le moyen de paiement choisi et que celui-ci dispose des fonds nécessaires pour honorer la commande.
En cas de paiement échelonné, toute échéance impayée entraîne, de plein droit et sans mise en demeure préalable :
Le Client demeure redevable de l'intégralité des sommes contractuellement prévues, même si son accès à la plateforme est suspendu.
Les frais de recouvrement et intérêts éventuellement applicables seront calculés conformément aux dispositions légales en vigueur.
Les formations proposées par Couture Conseils constituent des contenus numériques fournis sur un support dématérialisé, accessibles via la plateforme LearnyBox.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client dispose, en principe, d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation.
Toutefois, lors de la validation de sa commande, le Client accepte expressément que l'exécution de la prestation commence immédiatement avant l'expiration de ce délai et reconnaît renoncer expressément à son droit de rétractation dès lors que l'accès à la formation, en tout ou partie, lui a été ouvert.
En conséquence, sauf disposition contraire expressément mentionnée sur la page de présentation de la formation, aucun remboursement ne pourra être demandé après l'ouverture des accès.
Certaines formations peuvent bénéficier d'une garantie commerciale « Satisfait ou remboursé » ou de toute autre garantie spécifique. Lorsque cette garantie existe, ses conditions, sa durée et ses modalités d'application sont clairement indiquées sur la page de vente de la formation concernée.
Toute demande de remboursement entrant dans le cadre d'une garantie commerciale devra être adressée à Couture Conseils par courrier électronique à l'adresse indiquée sur le site internet avant l'expiration de la période de garantie.
En dehors des cas prévus par la loi ou d'une garantie commerciale expressément annoncée, aucune annulation, résiliation ou demande de remboursement ne pourra être acceptée après la validation de la commande.
Sans préjudice des autres dispositions prévues par les présentes Conditions Générales de Vente, le Client s'engage à respecter les obligations suivantes :
Le Client s'engage à utiliser les formations, services et contenus proposés par Couture Conseils conformément à leur destination et dans le respect des lois et règlements en vigueur.
Il s'interdit toute utilisation susceptible de porter atteinte aux droits de tiers, à l'ordre public ou au bon fonctionnement de la plateforme LearnyBox.
Le Client reconnaît avoir pris connaissance des caractéristiques techniques nécessaires à l'utilisation des formations.
Il lui appartient de disposer :
Le Client est seul responsable de la qualité de son équipement informatique, de sa connexion Internet et de leur bon fonctionnement.
Les identifiants de connexion remis au Client sont strictement personnels et confidentiels.
Le Client s'engage à :
Toute utilisation frauduleuse ou tout partage d'accès pourra entraîner la suspension ou la suppression définitive du compte, sans remboursement.
Le Client s'engage à communiquer des informations exactes, complètes et à jour lors de son inscription.
Il informera Couture Conseils de toute modification susceptible d'affecter la bonne exécution des prestations.
Lorsque la formation comprend une communauté privée, un forum, des commentaires ou tout autre espace d'échange, le Client s'engage à adopter un comportement respectueux envers les autres membres.
Sont notamment interdits :
Couture Conseils se réserve le droit de supprimer tout contenu ne respectant pas ces règles et, le cas échéant, de suspendre ou supprimer l'accès du Client aux espaces communautaires.
Le Client demeure seul responsable des textes, photographies, vidéos, créations, commentaires ou tout autre contenu qu'il publie ou partage dans le cadre des formations.
Il garantit disposer de tous les droits nécessaires sur ces contenus et s'engage à ne publier aucun élément portant atteinte aux droits d'un tiers.
Le Client garantit Couture Conseils contre toute réclamation pouvant résulter de la diffusion de ces contenus.
Le Client s'engage à utiliser les formations exclusivement pour son usage personnel.
Il lui est notamment interdit de :
Toute violation de ces dispositions pourra entraîner la résiliation immédiate des droits d'accès, sans remboursement, ainsi que toute action en justice nécessaire à la protection des droits de Couture Conseils.
Le Client demeure responsable de la conservation des documents, attestations, certificats, téléchargements ou informations qu'il souhaite conserver.
Il lui appartient d'effectuer ses propres sauvegardes des documents mis à sa disposition lorsque ceux-ci sont téléchargeables.
Les formations proposées par Couture Conseils sont destinées à accompagner le Client dans l'acquisition de compétences en couture.
Le Client reconnaît que sa progression dépend notamment de son implication personnelle, du temps consacré à la pratique, de la régularité de son apprentissage et de la mise en application des enseignements.
Couture Conseils est tenue à une obligation de moyens et ne peut garantir un résultat déterminé.
Lorsque la formation ou l'offre souscrite comprend un accompagnement individuel, un rendez-vous personnalisé, un coaching ou une visioconférence, le Client s'engage à être présent à la date et à l'heure convenues.
En cas de retard du Client, la durée du rendez-vous pourra être réduite d'autant afin de ne pas pénaliser l'organisation des rendez-vous suivants.
Sauf cas de force majeure ou accord préalable de Couture Conseils, tout rendez-vous non honoré ou annulé moins de 48 heures avant son horaire est considéré comme réalisé et ne pourra donner lieu ni à un report, ni à un remboursement.
En cas d'empêchement exceptionnel de Couture Conseils, un nouveau rendez-vous sera proposé dans les meilleurs délais.
Le Client est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des formations, contenus, conseils et services proposés par Couture Conseils.
Il garantit Couture Conseils contre toute plainte, réclamation, action ou condamnation qui résulterait du non-respect des présentes Conditions Générales de Vente, d'une utilisation illicite des services ou de la violation des droits d'un tiers.
Le Client s'engage à indemniser Couture Conseils de l'ensemble des préjudices, frais, condamnations et dépenses qui pourraient résulter d'un tel manquement.
Le Client s'interdit d'utiliser les services proposés par Couture Conseils à des fins contraires aux présentes Conditions Générales de Vente ou à la réglementation en vigueur.
Sont notamment strictement interdits :
Le Client s'interdit également toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Magali GUILLOU et de Couture Conseils.
En cas de non-respect de ces dispositions, Couture Conseils pourra, sans préjudice de toute action judiciaire ou demande de réparation, suspendre ou supprimer immédiatement l'accès du Client aux formations et services, sans remboursement.
En cas de non-respect par le Client de l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente, ou plus généralement de toute disposition légale ou réglementaire applicable, Couture Conseils se réserve le droit, sans préjudice de toute action en justice ou demande de dommages et intérêts, de prendre toute mesure qu'elle jugera appropriée.
Selon la gravité des faits constatés, Couture Conseils pourra notamment :
Les mesures prises seront proportionnées à la nature et à la gravité du manquement constaté.
La suspension ou la résiliation de l'accès aux formations ne dispense pas le Client du paiement des sommes restant éventuellement dues au titre de sa commande.
Couture Conseils s'engage à fournir les formations, accompagnements et services avec tout le soin, le professionnalisme et la diligence raisonnablement attendus d'un organisme de formation.
Les prestations proposées sont soumises à une obligation de moyens et non à une obligation de résultat.
Les résultats obtenus par le Client dépendent notamment de son implication personnelle, de son niveau initial, du temps consacré à la pratique, de son matériel, de sa régularité ainsi que de nombreux facteurs indépendants de la volonté de Couture Conseils.
En conséquence, aucune garantie n'est donnée quant à l'obtention d'un résultat particulier, qu'il soit technique, artistique, professionnel, financier ou personnel.
Couture Conseils ne pourra être tenue responsable :
Couture Conseils s'efforce de maintenir un accès continu à ses services. Toutefois, une interruption ponctuelle, notamment pour des raisons techniques, de sécurité ou de maintenance, ne pourra donner lieu à aucune indemnisation.
La responsabilité de Couture Conseils ne pourra être engagée qu'en cas de faute prouvée et sera, en tout état de cause, limitée aux seuls dommages directs, certains et prévisibles subis par le Client.
En aucun cas, Couture Conseils ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, notamment de toute perte d'exploitation, perte de chiffre d'affaires, perte de données, perte de clientèle, manque à gagner ou préjudice commercial, sauf disposition légale impérative contraire.
Le Client demeure propriétaire des photographies, vidéos, créations, témoignages, commentaires et autres contenus qu'il publie ou transmet à Couture Conseils.
En publiant volontairement un contenu dans les espaces communautaires, les commentaires des formations ou tout espace d'échange mis à disposition par Couture Conseils, le Client autorise Couture Conseils à le reproduire, le représenter et le diffuser uniquement dans le cadre du fonctionnement des formations, de la communauté et des services proposés.
Lorsque le Client transmet volontairement un témoignage, une photographie, une vidéo ou une réalisation dans le but de partager son expérience ou de valoriser son parcours, il peut autoriser Couture Conseils à les utiliser à des fins de communication et de promotion sur ses différents supports (site internet, réseaux sociaux, newsletters, brochures, présentations ou tout autre support de communication).
Cette utilisation ne pourra intervenir que dans le respect de l'image, de la réputation et de la vie privée du Client.
Le Client garantit disposer de l'ensemble des droits nécessaires sur les contenus qu'il transmet et déclare que leur utilisation par Couture Conseils ne porte atteinte à aucun droit de tiers, notamment aux droits de propriété intellectuelle ou au droit à l'image.
Sauf accord particulier, cette autorisation est consentie à titre gratuit et ne donne lieu à aucune rémunération.
Le Client peut retirer son autorisation d'utilisation à des fins promotionnelles à tout moment par simple demande écrite adressée à Couture Conseils. Ce retrait ne remet pas en cause les utilisations déjà réalisées avant la réception de cette demande.
Couture Conseils se réserve la possibilité de diffuser, sur son site internet, sa plateforme LearnyBox, ses newsletters ou tout autre support de communication, des informations relatives à ses formations, services, événements, nouveautés ou offres promotionnelles.
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